Mentions légales

Éditeur du site

• Éditeur : Sceina— nom commercial de l'entreprise individuelle de Claude Prince-Emmanuel Miakouikila Molongandzeyi
• Forme juridique : entreprise individuelle
• Siège social : Appartement 504, 15 avenue de Grammont, 76100 Rouen, France
• Immatriculée le : 25 février 2024
• SIRET : 92472324000017 — SIREN : 924 723 240
• Code APE : 6201Z (programmation informatique)
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directeur de la publication : Claude Prince-Emmanuel Miakouikila Molongandzeyi
• Contact : [email protected]

Hébergement

Le site, l'application et les données qu'ils traitent sont hébergés par les prestataires suivants :

• Application et services : Railway Corporation, 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis — déployé dans la région européenne (Francfort).
• Base de données : Neon, LLC, société du groupe Databricks — Databricks, Inc., 160 Spear Street, 15th Floor, San Francisco, CA 94105, États-Unis. L'instance est hébergée sur AWS en eu-central-1 (Francfort, Allemagne).
• Stockage des médias : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — compartiment R2 situé en Europe de l'Ouest.
• Rendu vidéo : Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg.

La liste complète des prestataires qui traitent des données à caractère personnel pour notre compte, avec leur rôle et leur localisation, est publiée dans la politique de confidentialité.

Conception et développement

Le site et l'application Sceina ont été conçus, développés et sont maintenus par Claude Prince-Emmanuel Miakouikila Molongandzeyi, développeur, immatriculé sous le code APE 6201Z (programmation informatique). Aucune agence ni prestataire tiers n'est intervenu : l'interface, l'éditeur, la chaîne de rendu et l'interface MCP sont son travail.

Propriété intellectuelle

Le code source du service est une œuvre originale dont l'auteur est Claude Prince-Emmanuel Miakouikila Molongandzeyi, protégée à ce titre par les articles L.112-2 et L.113-9 du Code de la propriété intellectuelle. Le nom et le logo Sceina, l'interface, les textes et les modèles publiés par Sceina sont également protégés et demeurent la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus que vous importez ou produisez avec le service restent les vôtres. Les droits et obligations qui s'y attachent sont fixés dans les conditions générales.

Signalement de contenu illicite

Sceina héberge des contenus déposés par ses utilisateurs. Si vous estimez qu'un contenu accessible via le service est illicite ou porte atteinte à vos droits, écrivez à [email protected] en décrivant le contenu, sa localisation et les motifs du signalement. Nous donnons suite aux signalements fondés sans délai injustifié.

Contact

Pour toute question relative au service, aux présentes mentions ou à l'exercice de vos droits : [email protected].